Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site Le Petit Monsieur.

1. Identification du vendeur
[Nom / raison sociale], [adresse], [SIRET], contact : [email].

2. Produits
Les produits proposés à la vente sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles sur le site. Les illustrations sont réalisées et vendues par [Nom].

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Une confirmation de commande est envoyée par email à l'adresse indiquée par le client.

5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne, par carte bancaire, via un prestataire de paiement sécurisé (Stripe). Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.

6. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande, dans un délai de [X] jours ouvrés. Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

8. Retours et remboursement
Les retours sont à effectuer dans les 14 jours suivant la notification de rétractation, produit non utilisé, dans son emballage d'origine. Le remboursement est effectué dans les 14 jours suivant réception du retour.

9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

10. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour son traitement et ne sont pas transmises à des tiers, hors prestataires nécessaires (paiement, livraison). Voir notre politique de confidentialité.

11. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.